Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BUISSONS
CAVE LA VIGNERONNE, SCA

Numéro de dépôt :
3408503
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/02/2026
LES BUISSONS de CAVE LA VIGNERONNE

Présentation de la marque LES BUISSONS

Déposée le 7 février 2006 par la société CAVE LA VIGNERONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES BUISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-11 du 17 mars 2006.

Le déposant est la société CAVE LA VIGNERONNE domicilié(e) Terre des Frères, Villedieu, 84110 VILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 260 664 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LES BUISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3408503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BUISSONS arrivera à expiration en date du 7 février 2026.

CAVE LA VIGNERONNE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAPPES D'ANTAN , LES MURETS , VVB LES VIGNERONS DE VILLEDIEU BUISSON , LA BAUDELIERE , Domaine les FOUQUETTES , PETITE NATURE , LES HAUTS DE LA BAUDE , Les Faïnes , LA CROIX DE GRANIER , LES LOUVES


CAVE LA VIGNERONNE, SCA - Terre des Frères, Villedieu, 84110 VILLEDIEU - France - SIREN 783260664


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611641 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-02-29

Vins.